Puéchabon

Publications officielles

Retrouvez ici l’ensemble des publications officielles du Conseil Municipal.

Vous pourrez retrouver les Procès verbaux du consiel municipal, les délibérations ainsi que les arrêtés municipaux.

Procès verbal – Conseil Municipal – 8 Décembre 2025

Procès Verbal du conseil municipal s’étant tenu le 8 Décembre 2025

Procès verbaux, Publication Officielle

2025, Procès Verbaux

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PV CM-2025-12-08 Télécharger
Procès verbal – Conseil Municipal – 14 Novembre 2025

Procès verbal du Conseil municipal du 14/11/2025

Procès verbaux, Publication Officielle

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2025-11-14 compte rendu du 14 novembre 2025 Télécharger
Procès verbal – Conseil Municipal – 13 Octobre 2025

Procès verbal du conseil municipal du 13/10/2026

Procès verbaux, Publication Officielle

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PV_2025-10-13 Télécharger
Procès verbal – Conseil Municipal – 30 Septembre 2025

Procès verbal du consiel municipal du 30 Septembre 2025

Procès verbaux, Publication Officielle

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2025-09-30 compte rendu du 30 spetembre 2025 Télécharger
Procès verbal – Conseil Municipal – 23 Septembre 2025

Procès verbal du Conseil Municipal du 23 09 2025

Procès verbaux, Publication Officielle

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PV_2025-09-23 Télécharger
Procès verbal – Conseil Municipal – 4 Aout 2025

Procès verbal du Conseil municipal du 04/08/2025

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PV_2025-08-04 Télécharger
Procès verbal – Installation du Conseil Municipal – 28 Juin 2025

Procès verbal de l’Installation du Conseil municipal, le 28/06/2025

Procès verbaux, Publication Officielle

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PV_2025-06-28 Télécharger
Procès verbal – Conseil Municipal – 28 Juin 2025

Procès verbal du Conseil Municipal du 28/06/2025

Procès verbaux, Publication Officielle

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2025-06-28 PV du CM Télécharger
Procès verbal – Conseil Municipal – 8 Avril 2025

Procès verbal du Conseil municipal du 08/04/2025

Procès verbaux, Publication Officielle

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2025 04 08 – PV du CM Télécharger
Procès verbal – Conseil Municipal – 19 Mars 2025

Procès verbal du Conseil municipal du 19/03/2025

Procès verbaux, Publication Officielle

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2025 03 19 – PV du CM signé Télécharger

Délibérations – 8 Décembre 2025

Délibérations du conseil municipal s’étant tenu le 8 Décembre 2025

Délibérations, Publication Officielle

2025, Délibérations

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Délib 2025-38 Convention avec l’APC Télécharger

Délib 2025-40 Convention CCVH service formation commun Télécharger
Délibérations – 14 Novembre 2025

Délibérations du conseil municipal s’étant tenu le 14 Novembre 2025

Délibérations, Publication Officielle

2025, Délibérations

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Délib 2025-34 Demande d’adressage parcelle A261 Télécharger

Délib 2025-34acAcquisition terrain section C17 (chemin Farrat)Télécharger
Délibérations – 13 Octobre 2025

Délibérations du conseil municipal s’étant tenu le 13 Octobre 2025

Délibérations, Publication Officielle

2025, Délibérations

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Délib 2025-31 Décision modificative Télécharger

Délib 2025-32 a Choix de l’Emprunt Télécharger

Délib 2025-32 Demande financement auprès du Crédit Agricole Télécharger
Délibérations – 30 Septembre 2025

Délibérations du conseil municipal s’étant tenu le 30 Septembre 2025

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2025, Délibérations

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Délib 2025-27 Modification tableau des effectifs Télécharger

Délib 2025-28 Coupe de Bois del’ONF Télécharger

Délib 2025-29 Taxe sur les logements vacants Télécharger

Délib 2025-30 Convention Puecha Pop Télécharger
Délibérations – 28 Septembre 2025

Délibérations du conseil municipal s’étant tenu le 23 Septembre 2025

Délibérations, Publication Officielle

2025, Délibérations

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Délib 2025-21 Autorisation Préemption parcelle F154 Télécharger

Délib 2025-22 CRT convention GECOH Télécharger

Délib 2025-23 Nouvelle convention Hérault Energie Télécharger

Délib 2025-24 Création d’une régie d’avance à un compte DFT Télécharger

Délib 2025-25 Création d’une régie copies Télécharger
Délibérations – 4 Aout 2025

Délibérations du conseil municipal s’étant tenu le 4 Aout 2025

Délibérations, Publication Officielle

2025, Délibérations

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Délib 2025-18 Taux des taxes 2025 Télécharger

Délib 2025-20 Echange parcelle Télécharger
Déliberations – 28 Juin 2025

Délibérations du conseil municipal tenu le 28 Juin 2025

Délibérations, Publication Officielle

2025, Délibérations

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Délib 2025-03 création des postes d’adjoints Télécharger

Délib 2025-04 Election du 1er adjoint Télécharger

Délib 2025-05 Election du 2ème adjoint Télécharger

Délib 2025-06 Election du 3ème adjoint Télécharger

Délib 2025-07 Election du 4ème adjoint Télécharger

Délib 2025-08 Tableau du conseil municipal Télécharger

Délib 2025-09 Indemnités du Maire Télécharger

Délib 2025-10 Indemnités du 1er addjoint Télécharger

Délib 2025-11 Indemnités du 2nd adjoint Télécharger

Délib 2025-12 Indemnités 3ème adjoint Télécharger

Délib 2025-13 Indemnités 4ème adjoint Télécharger

Délib 2025-14 Tableau des indemnités Télécharger

Délib 2025-15 autorisation de poursuite et ester en justice Télécharger

Délib 2025-16 Droit de préemption fonds artisanaux, de commerce et baux commerciaux Télécharger

Arrêtés 2025

Arrêté municipaux de l’année 2025

Arrêtés, Publication Officielle

2025, Arrêté

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2025-25 Arrêté interdiction de stationnement, de stockage et de déplacement Télécharger
Arrêtés 2021

Arrêté municipaux de l’année 2021

Arrêtés, Publication Officielle

2021, Arrêté

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2021-30 Arrêté heures éclairage public de Puéchabon Télécharger

2021-34 Arrêté règlementation de vitesse chemin de Lavene Télécharger

2021-38 Arrêté interdiction de stationnement sur le chemin de l’église Saint Sylvestre-des-Brousses et de camping sauvage sur toute la commune Télécharger
Arrêtés 2019

Arrêtés Municipaux de l’année 2019

Arrêtés, Publication Officielle

2019, Arrêté

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2019-07 Arrêté Lutte contre les aboiements de chien Télécharger

2019-08 Arrêté lutte contre le bruit de voisinage Télécharger

2019-01 Arrêté Sens unique de circulation et sens interdit sauf riverains sur la voie chemin du calvaire Télécharger

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Procès Verbaux

Délibérations